Combien de temps pour créer une société : le calendrier réel

Votre création possède trois horloges, pas une seule

Vous souhaitez commencer votre activité à une date précise.

La mauvaise méthode consiste à partir d'une promesse du type « société créée en 48 heures » et à remonter le calendrier.

Pourquoi ?

Parce que les 48 heures annoncées par un prestataire peuvent concerner la préparation du dossier, le certificat de dépôt du capital ou une autre partie du processus. Elles ne signifient pas nécessairement que votre société possédera son Kbis et son capital disponible 48 heures après votre première démarche.

Pour construire un calendrier réaliste, séparez plutôt trois horloges.

C'est la combinaison de ces trois temps qui détermine votre vraie date de démarrage.

Première horloge : le temps perdu avant même la première formalité

Une création peut rester bloquée plusieurs jours alors qu'aucune administration n'a encore reçu le dossier.

La raison est simple : certaines décisions ne sont pas prises.

Quel sera le siège ?

Quel sera le montant du capital ?

Qui sera dirigeant ?

Comment les associés se répartissent-ils les titres ?

Quel sera précisément l'objet social ?

Dans une SAS à plusieurs associés, faut-il prévoir des règles particulières de gouvernance, de cession des titres ou de sortie d'un associé ?

Si ces réponses changent pendant la constitution, les documents déjà préparés peuvent devoir être repris.

À l'inverse, un projet simple dans lequel l'activité, le siège, les associés, le dirigeant et le capital sont déjà arrêtés peut entrer immédiatement dans la phase documentaire.

Deuxième horloge : le capital peut avancer vite, mais seulement si le dossier est prêt

Pour une société comportant des apports en numéraire devant être déposés avant l'immatriculation, le certificat de dépôt des fonds fait partie des documents à obtenir.

Cette étape comporte elle-même plusieurs temps :

1. le dossier de dépôt doit être constitué ;
2. les contrôles d'identité et de conformité doivent être réalisés ;
3. les associés doivent verser les fonds ;
4. le dépositaire doit constater le dépôt et émettre le certificat.

Le délai annoncé par un établissement n'a donc de sens que si vous regardez précisément son point de départ.

Par exemple, Qonto indique actuellement pouvoir délivrer le certificat sous 12 heures ouvrées après réception et vérification des fonds.

Dans le parcours de dépôt de capital proposé aux cabinets, Pennylane indique environ 12 heures ouvrées pour obtenir le certificat une fois le dossier complété et validé par Swan.

Ce ne sont pas des délais garantissant l'immatriculation de la société : ils concernent uniquement cette étape du dépôt de capital.

Troisième horloge : une fois le dossier envoyé, vous ne contrôlez plus seul le calendrier

Lorsque les documents nécessaires sont prêts, la formalité est déposée sur le Guichet unique.

À partir de là, il faut distinguer deux situations.

Le dossier passe sans demande complémentaire

La formalité suit son circuit de traitement jusqu'à l'immatriculation.

Le délai constaté peut varier selon le dossier et l'autorité compétente. Il serait donc trompeur de promettre dans un calendrier de création Fynteo que cette phase durera systématiquement deux, trois ou cinq jours.

Une correction est demandée

Le calendrier change immédiatement.

Une pièce manquante, une information incohérente ou une situation particulière nécessitant un justificatif supplémentaire peut entraîner une demande de régularisation.

C'est pour cette raison qu'une création rapide ne consiste pas seulement à cliquer plus vite sur « déposer ».

Le meilleur gain de temps se situe souvent avant ce clic.

Faites le test du « dossier immatriculable ce soir »

Voici une manière beaucoup plus utile d'évaluer l'avancement de votre projet.

Imaginez que vous deviez envoyer le dossier ce soir.

Pouvez-vous répondre oui aux questions suivantes ?

• la forme juridique est-elle définitivement choisie ?
• l'identité de tous les associés et dirigeants est-elle connue ?
• le siège social est-il arrêté et justifiable ?
• l'objet social décrit-il correctement l'activité ?
• le capital et sa répartition sont-ils décidés ?
• les éventuelles particularités de l'activité ont-elles été identifiées ?
• les fonds nécessaires au dépôt du capital sont-ils disponibles ?
• les personnes qui doivent signer peuvent-elles le faire rapidement ?

Si plusieurs réponses sont négatives, votre principal délai se trouve probablement encore chez vous et non au Guichet unique.

Une SASU simple et une SAS à trois associés ne doivent pas recevoir le même calendrier

Prenons deux projets.

Dans le premier, une personne crée seule une SASU de conseil. Elle connaît son activité, utilise une adresse déjà validée pour le siège, a choisi son capital et dispose immédiatement de ses justificatifs.

Dans le second, trois associés créent une SAS. Ils hésitent encore sur la répartition du capital, souhaitent prévoir des règles particulières en cas de départ d'un associé et doivent décider qui disposera de certains pouvoirs.

Administrativement, les deux projets finiront par passer par le Guichet unique.

Mais leur véritable délai de création ne commence pas au même endroit.

Pour la SASU, l'enjeu peut rapidement devenir la production des documents et leur traitement.

Pour la SAS, accélérer la formalité avant d'avoir réglé les relations entre associés peut simplement déplacer le problème après l'immatriculation.

La société la plus rapide à déposer n'est donc pas nécessairement celle qu'il fallait déposer le plus vite.

Votre date importante n'est peut-être pas celle du Kbis

Lorsque vous demandez « quand ma société sera-t-elle créée ? », précisez ce que vous voulez réellement pouvoir faire.

Vous pouvez attendre :

• l'existence juridique de la société ;
• son extrait Kbis ;
• la disponibilité du capital ;
• l'activation complète du compte professionnel ;
• une autorisation nécessaire à votre activité ;
• la possibilité opérationnelle de commencer une prestation prévue avec un client.

Ces événements peuvent être proches, mais ils ne désignent pas exactement la même chose.

Pennylane indique par exemple actuellement un délai d'environ 48 heures ouvrées pour la libération du capital sur son Compte Pro après transmission du Kbis, ce délai comprenant la vérification du notaire et le virement des fonds.

Le délai pertinent dépend donc de ce que vous attendez concrètement de votre société.

Vous devez commencer un contrat avant l'immatriculation : ne signez pas comme si la société existait déjà

Certaines dépenses et certains engagements peuvent apparaître avant l'immatriculation : réservation d'un local, achat nécessaire au lancement, abonnement ou contrat préparatoire.

La société n'a pourtant pas encore sa personnalité morale avant son immatriculation.

Il existe un mécanisme permettant de reprendre, sous certaines conditions, les actes accomplis pour le compte de la société en formation.

Cela suppose de traiter correctement ces actes et de ne pas simplement signer un contrat au nom d'une société qui n'existe pas encore juridiquement comme si elle était déjà immatriculée.

Si une opération importante doit absolument intervenir avant le Kbis, faites-la examiner dans le cadre de votre création.

Pour aller vite, ne mettez pas toutes les étapes en série

Une erreur fréquente consiste à imaginer la création ainsi :

« Je termine une étape, puis seulement après je commence à réfléchir à la suivante. »

Certaines préparations peuvent au contraire avancer en parallèle.

Pendant que le dossier de dépôt du capital est préparé, vous pouvez notamment finaliser certaines informations nécessaires à la constitution, rassembler les justificatifs ou préparer la suite de votre organisation administrative.

En revanche, paralléliser ne signifie pas signer tous les documents immédiatement.

Une modification importante du capital, du siège, de la direction ou d'une autre caractéristique du projet peut nécessiter d'actualiser les documents concernés.

L'objectif est donc d'avancer simultanément sur ce qui est stable et d'attendre avant de figer ce qui ne l'est pas encore.

Si vous avez une date de lancement, construisez le calendrier à l'envers

Supposons que vous souhaitiez impérativement être opérationnel à une date donnée.

Ne posez pas uniquement la question :

« Combien de temps prend une création ? »

Partez plutôt de votre objectif.

1. À quelle date devez-vous réellement pouvoir utiliser la société ?
2. Avez-vous besoin du capital disponible à cette date ?
3. Une autorisation ou une assurance particulière est-elle nécessaire pour commencer l'activité ?
4. À quelle date le dossier d'immatriculation doit-il idéalement être prêt ?
5. Quels documents ou décisions risquent encore de retarder ce dépôt ?
6. Quelle marge conservez-vous si une correction est demandée ?

Vous obtenez ainsi un calendrier de projet plutôt qu'une promesse de délai.

Les quatre accélérateurs qui valent réellement du temps

Si votre objectif est de créer rapidement, concentrez-vous sur quatre points.

Décider avant de rédiger. Un siège, un capital ou une répartition entre associés encore incertains peuvent entraîner plusieurs versions inutiles des documents.

Rassembler les justificatifs immédiatement. La recherche d'une pièce au dernier moment peut retarder un dossier pourtant prêt juridiquement.

Préparer correctement le dépôt du capital. Vérifiez les conditions du dépositaire choisi et assurez-vous que les associés pourront effectuer les versements nécessaires.

Contrôler la cohérence avant le dépôt. Le temps gagné en envoyant un dossier quelques heures plus tôt disparaît rapidement si une régularisation devient nécessaire.

La création la plus rapide n'est donc pas celle où chaque étape est chronométrée à la minute.

C'est celle où aucune étape ne doit être recommencée.